Insuffisance professionnelle et expertise médicale - MACSF exercice professionnel
Publié le :
13/09/2017
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septembre
sept.
09
2017
Source : www.macsf-exerciceprofessionnel.frEn matière d’insuffisance professionnelle, les experts désignés peuvent, de leur propre initiative ou à la demande du conseil régional, élargir leur expertise à d’autres aspects de la pratique médicale que ceux ayant donné lieu à la saisine du conseil régional. Ainsi, l'expertise peut porter sur l'ensemble des connaissances théoriques et pratiques du médecin... Lire la suite
Historique
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Vente logement (Lot 15) et un rangement (Lot 86) - VILLAREMBERT - 06 Octobre 2017
Publié le : 13/09/2017 13 septembre sept. 09 2017
Carence
d'enchèresVente du 06/10/2017
Un logement et un rangement
VILLAREMBERTMise à prix : 80 000€
dans l'immeuble en copropriété "LES TERRASSES DU CORBIER"
LOT 15 : un logement
Lot 86 : un rangement -
Insuffisance professionnelle et expertise médicale - MACSF exercice professionnel
Publié le : 13/09/2017 13 septembre sept. 09 2017Droit de la santé / Responsabilité médicale et hospitalièreEn matière d’insuffisance professionnelle, les experts désignés peuvent, de l...Source : www.macsf-exerciceprofessionnel.fr
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Droit de visite accordé au « parent social » : oui dans l'intérêt supérieur de l'enfant - Éditions Francis Lefebvre
Publié le : 12/09/2017 12 septembre sept. 09 2017(NPU) Droit de la familleLe juge peut accorder à l’ex-compagne de la mère d’un enfant un droit de visi...Source : www.efl.fr
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12 propositions pour mieux lutter contre les marchands de sommeil - Le Moniteur
Publié le : 09/09/2017 09 septembre sept. 09 2017Droit immobilierRendu public mardi 5 septembre, le rapport du président de l’établissement pu...Source : www.lemoniteur.fr
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Réduction de trois peines au maximum légal et demande de confusion de ces peines - La Gazette du Palais
Publié le : 08/09/2017 08 septembre sept. 09 2017Droit pénalUn homme est condamné par une cour d’assises, successivement pour des faits c...Source : www.gazettedupalais.com
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Le droit des copropriétés bientôt dans le viseur des ordonnances ? - Le Moniteur
Publié le : 07/09/2017 07 septembre sept. 09 2017Droit immobilier / CopropriétéAprès la réforme du Code du travail, les copropriétés semblent être les proch...Source : www.lemoniteur.fr