Le sort du décret « tertiaire » en suspens - Règles et Normes - Le Moniteur

Historique

• Exercice de l'autorité parentale | service-public.fr
  Publié le : 18/07/2017 18 juillet juil. 07 2017
  (NPU) Droit de la famille
  L'autorité parentale confère aux parents des droits et met à leur charge des...
  Source : www.service-public.fr
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• A vendre Appartement de 26,30m² - LES AVANCHERS - VALMOREL - 08 Septembre 2017
  Publié le : 17/07/2017 17 juillet juil. 07 2017
  
  Vendu
  60 000€

  Vente du 08/09/2017
  Appartement de 26,30m²
  LES AVANCHERS VALMOREL

  Mise à prix : 10 000,00 €

  Dans l'immeuble dénommé "La Sapinière" :
  Lot n° 18 : un appartement de 26,30 m²
  • Affiche Appartement LES AVANCHERS VALMOREL
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• A vendre local commercial de 62,50m² - TIGNES - 08 Septembre 2017
  Publié le : 17/07/2017 17 juillet juil. 07 2017
  
  Vendu
  190 000€

  Vente du 08/09/2017
  Local commercial de 62,50m²
  TIGNES

  Mise à prix sur surenchère du 10ème : 82 500,00 €

  Un local commercial de 62,50 m² à usage de bar-restaurant
  • Affiche local commercial TIGNES
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• A vendre Appartement de type 2 de 28,03m² - FONTCOUVERTE LA TOUSSUIRE - 08 Septembre 2017
  Publié le : 17/07/2017 17 juillet juil. 07 2017
  
  Vendu
  56 000€

  Vente du 08/09/2017
  Appartement de type 2 de 28,03m²
  FONTCOUVERTE LA TOUSSUIRE

  Mise à prix : 11 000,00 €

  Lot 110 : Bâtiment Les Gentianes appartement de type 2 de 28,03 m² Lot 254 : parking extérieur
  • Affiche appartement + parking FONTCOUVERTE LA TOUSSUIRE
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• Haute Autorité de Santé - Prélèvement au bloc – Solutions pour éviter les dysfonctionnements
  Publié le : 14/07/2017 14 juillet juil. 07 2017
  Droit de la santé / Responsabilité médicale et hospitalière
  La HAS publie un document « Points clés et solutions pour la sécurité des pat...
  Source : webzine.has-sante.fr
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• Le sort du décret « tertiaire » en suspens - Règles et Normes - Le Moniteur
  Publié le : 13/07/2017 13 juillet juil. 07 2017
  Droit immobilier / Droit de la construction
  L’issue du match est incertaine. Le Conseil d’Etat se prononcera en début de...
  Source : www.lemoniteur.fr
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